Informations légales

Directeur de la publication

A.N.P.V.C

Patrick Meyer

Conception

Eixoweb SASU
Centre d’affaires Sainte-Agathe, espace cormontaigne
2 boulevard Henri Becquerel
57970 YUTZ – FRANCE

Hébergement

DigitalOcean, 101 Avenue of the Americas, 10th Floor, New York, NY 10013.

 

Conditions d’utilisations

Propriété intellectuelle

A.N.P.V.C est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : A.N.P.V.C.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en œuvre sur le site canner.fr en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de A.N.P.V.C.